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[Actualité 2][Actualité 3]

 

Nouveaux tarifs pour l'ADN

 

Comme prévu un changement va intervenir en 2015, mais seule cette activité ADN sera touchée et soumise à TVA. Ce changement sera effectif à partir du 01/01/2015. En conséquence, à partir de cette date :

 

1 - Les prix de nos prestations relatives aux analyses ADN seront les suivants :

 

 

Commande par Internet

Commande sur papier

1 à 3 prestations

Prix unitaires

4 prestations et plus

Prix unitaires

1 à 3 prestations

Prix unitaires

4 prestations et plus

Prix unitaires

HT

TTC

HT

TTC

HT

TTC

HT

TTC

Identification sans compatibilité de filiation

29,17

35

28,33

34

31,67

38

30,83

37

Identification avec compatibilité de filiation

34,17

41

33,33

40

38,33

46

37,50

45

Compatibilité de filiation sans identification

6,67

8

6,67

8

8,33

10

8,33

10

Enregistrement d'une empreinte génétique

 

 

 

 

8,33

10

8,33

10

 

 

2 - Les prestations relatives aux analyses ADN seront facturées avec les prix HT et TTC, et la TVA sera mentionnée avec l’identifiant de la SCC.

 

3 -Tous les éleveurs soumis à la TVA pourront récupérer la TVA mentionnée sur les factures.

 

4 - Cette évolution s'appliquera à toutes les demandes reçues à la SCC à partir du 01/01/2015.

 

5 - Toutes les demandes relatives à l’ADN reçues à la SCC avant le 01/01/2015 seront traitées avec les prix nets pratiqués en 2014.

 

6 - Nos missions traditionnelles (cf.autres que l'ADN) ne sont pas touchées par cette évolution.

 

 

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